Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZEE ORIGINAL
M. PELVILLAIN DIDIER

Numéro de dépôt :
4220139
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2025
ZEE ORIGINAL de PELVILLAIN DIDIER

Présentation de la marque ZEE ORIGINAL

Déposée le 23 octobre 2015 par monsieur PELVILLAIN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEE ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

La marque ZEE ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEE ORIGINAL arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

PELVILLAIN DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


M. PELVILLAIN DIDIER - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


M. PELVILLAIN DIDIER - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661478 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.